Degré d'adaptation des plans municipaux généraux de la législation territoriale à la fin 2010.
En rouge, municipalités adaptés aux lignes directrices; d'orange, municipalités loi du Territoire adapté; gris, d'autres municipalités.
Les lois territoriales attribue archipel général des terres des plans d'aménagement, fonctionner à organiser et réguler les processus de transformation et de l'utilisation des terres. Dans la dernière décennie, publication ultérieure de nombreuses lois et réglementations qui ont été ajoutés complexité, une plus grande ambiguïté et exigences administratives nous a plongé dans une paralysie qui nécessite une attention immédiate et une action des pouvoirs publics qui nous représentent.
Ici, nous proposons quelques idées pour remédier à cette situation.
En 2010 avoir accompli dix ans après la publication officielle de la Loi sur les territoire des îles Canaries. On pourrait le décrire comme une loi d'une correction formelle clarifie la gestion des terres et de son utilisation dans les îles Canaries. Utilisez à cet effet une méthodologie basée sur le zonage, qui soutient et développe à la rédaction d'une série de documents sur les plans spatial et territoriaux et urbains qui précisent le champ d'application de la mosaïque territoriale- et l'établissement définitif des conditions d'utilisation et de développement applicable à chaque parcelle de terrain.
Cette loi a créé l'obligation de faire une adaptation de la planification municipale des Canaries dans ses dispositions transitoires établissant une période maximale qui a été accomplie en 2007. Il fut un temps raisonnable compte tenu de la pratique antérieure dans le développement technique de la planification faite dans les îles Canaries, dont le traitement habituellement utilisé pour durer plusieurs années.
Quelque chose de semblable se proposera des orientations de la Loi 2003, établir également une exigence pour l'adaptation à la planification générale des municipalités, ajoutant une plus grande rigueur dans sa première disposition transitoire. Dans ce transitoire empêché la poursuite de tous les processus d'approbation et la perturbation de la planification du développement a eu lieu jusqu'à l'entrée en vigueur du nouveau général des plans personnalisés pour répondre à vos déterminations. Les lignes directrices générales sur la planification et les îles Tourisme proposent une longue liste de conditions normatives pour la gestion des terres, Je voudrais avoir une diversité de points de vue et les besoins. Leur 143 Directives générales sur la planification, avec leur 34 Lignes directrices en matière de tourisme sont immenses et prolifique série d'obligations à respecter le planning, dont la définition imprécise extrême et d'ambiguïté, il est difficile à interpréter et documents de conformité encore plus formels impliqués gestion des terres.
Il convient également de noter que la Loi sur les terres a permis une adaptation limitée de planification précédent son entrée en vigueur, constitué de surfaces générales du rez-de reclassement des ajustements légère canton, incapable de comprendre un nouveau plancher et urbain ou aménageables sauf quelques variations, toujours petite entité. C'est ce que certains ont appelé adaptations de base qui serait une simple transcription de la planification préalable 1999, conformément aux dispositions legamente suite.
Dans l'ensemble des quatre-vingt huit municipalités des îles Canaries et dans la perspective de dix ans de mise en œuvre des lois foncières de notre autonomie, l'état actuel des plans généraux d'occupation des sols reflète l'incapacité de nos dirigeants politiques et administratives à respecter ses engagements en matière d'adaptation de la planification de la nouvelle loi instituée par notre Parlement.
Aujourd'hui, seulement un tiers des municipalités de l'archipel ont été requis adaptation et il ya une décennie. Et seulement 8 Municipales plans généraux d'occupation des sols ont su s'adapter à la loi de lignes directrices 2003; peu 10%. Cela contraste bruyante être reflétée dans la différence de statut entre les différentes îles. Alors que l'île de Fer a adapté toutes ses municipalités, Droit au moins Territoire, Île de Fuerteventura ont pas fait dans une de ses municipalités. Les îles de Gran Canaria et Tenerife ont atteint un 35% comme l'ensemble de l'archipel, qui a seulement réussi à conclure cette tâche à un tiers du total, à savoir 32 municipalités.
Cette analyse devrait être ajoutée aux principaux centres de population de l'archipel sont pas encore achevés à cette exigence a été établie légalement. Ni Las Palmas de Gran Canaria, et Santa Cruz de Tenerife et de La Laguna ont obtenu l'approbation des adaptations nécessaires. Quelque chose de semblable se passe avec les principales villes touristiques: Ni Arona, Adeje et dans la province de Santa Cruz de Tenerife, avec Mogán, San Bartolomé, ni Teguise, Yaiza et Fuerteventura groupe de municipalités ont fait l'adaptation obligatoire des lois du territoire et des lignes directrices Canaries
Cela s'est traduit par le ralentissement général dans les processus de transformation des terres de l'archipel. La situation pourrait être décrit comme une paralysie gestion non durable des terres parce que sans la réalisation de cette adaptation planification municipale obligatoire n'est pas possible d'installer de nouvelles activités de production, ou des zones destinées à accroître les activités touristiques et résidentiels.
La situation s'aggrave lorsque l'on considère le rôle négatif que les documents juridiques ont été introduites à partir de 2003 jusqu'aujourd'hui. En particulier, les procédures de règlement 2006 et l'interprétation régionale de la législation promulguée évaluation environnementale état cette année.
Compte tenu de la crise généralisée qui a souffert et considérant qu'il s'agit d'une situation extrêmement grave qui a son origine dans le cadre législatif actuel semble nécessaire d'exiger prendre des mesures décisives politiquement favorable à une libéralisation effective dans la gestion des terres dans la région. Ainsi,, est considéré comme nécessaire de demander une action politique immédiate qui permettrait d'atteindre l'élimination des restrictions légales inutiles qui sont à l'origine d'une agilité indésirable dans la prise de décisions collectives sur les processus de transformation des terres.
A proposé à cet égard ce qui suit:
1.- Suspendre les dispositions transitoires devant obligatoirement faire l'adaptation générale du régime pour les dispositions des lois du territoire et lignes directrices. Le conditionnement de l'impératif de la planification de l'adaptation dans la pratique empêche la possibilité de travailler avec des révisions partielles ou des changements sans avoir à faire de nouveaux plannings municipaux obligatoires. Il a déclaré que dans la pratique et dans les conditions légales et administratives actuelles en vigueur est un processus très difficile.
2.- Revue en détail la portée des dispositions prévues par ces lois pour corriger le manque de spécificité de leurs demandes, la réduction de la nature vaste et complexe de vos appels règne directives directement applicables et ne pas toujours interpréter arriver d'une manière claire et sans ambiguïté. Dans le cas de la loi de lignes directrices est clairement évident avec des centaines de dispositions compliquées et ambiguës qui sont obligatoires pour la planification sans savoir clairement ce qu'ils ont à se conformer.
3.- Abrogation au moins plusieurs articles du Règlement intérieur qui ont un impact négatif sur le processus de révision des plannings municipaux. Incarner le dessus, Article 2 qui établit des échéances complètement irréalistes, de 1 année pour les régimes généraux et 6 mois pour la planification du développement. Et l'organisation a également posé pour le processus d'évaluation environnementale dans son article 27 qui ne détermine pas clairement quand à réaliser et qui approuve et surveille.
4.- Surmonter grave confusion existante, générée par les processus obligatoires d'évaluation environnementale, qui s'appuient sur des documents internes du ministère régional de l'Environnement et de l'Aménagement du Territoire. Une question qui est à l'origine d'autres problèmes sont appelés documents de référence pour la préparation des rapports de durabilité de l'environnement qui ont été officiellement publiées au Journal officiel de la région et est basé sur une disposition abrogée, Réglementation du contenu des instruments de planification environnementale 1995.
Révision est proposé questions mondiales telles que les difficultés économiques actuelles souffert dans la région peut continuer à maintenir ce type de corsets administratives n'ont pas un réel impact sur le bien-être des personnes.
Ce débat depuis des années, même dans l'ETSA de Las Palmas a parlé entre élèves et enseignants dans les matières liées à l'aspect juridique de la profession, que les lois et les lignes directrices sont contraires à l'autre ou … trop restrictive. Je pense aussi que vous avez besoin de toutes les réglementations existantes seront revues et simplifiées, mais dans le but, en commençant par le plus large régional et se terminant à la réglementation municipale, afin qu'ils soient en dessous servent à élargir et approfondir si particulier établi par le général sans contredire.
Une chose à ajouter, et je pense que nous devons penser de tous les groupes concernés, sont des stratégies globales de rénovation urbaine, car je crois qu'il n'y a pas de réglementation spécifique, sauf lorsqu'il est réglé sur les PGO; Je inventorier …Iero Le cas américain, où les centres urbains sont régénérées constamment s'adapter à la nouvelle économie, sociale, Travail et de la citoyenneté de résidence requise et le temps, parce que je pense que la consommation de terres à la périphérie a une limite dans les îles Canaries nous avons dépassé et il est temps de s'arrêter et de revenir au centre. C'est mon humble avis de mon expérience limitée. Une salutation.
L'examen et l' “fusion” le cadre législatif est essentielle.
Et pendant ce temps, comme vous le suggérez, modifications spécifiques peuvent être adoptées, Pourvu qu'ils respectent les dispositions de la LOT et lignes directrices, que plusieurs voient pas ce que je voulais à brasser!
Cordialement